Mentions légales
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Dernière mise à jour : 18 septembre 2026
1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité par :
Tony Dequatre
Micro entreprise
Nom commercial : SCRIVANE
SIREN :
SIRET :
Adresse professionnelle :
173 rue de Courcelles
75017 Paris
France
E-mail :
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2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est :
Tony Dequatre
E-mail :
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3. Hébergement du site
Le site est hébergé par Wix.com Ltd.
Adresse de l'hébergeur :
40 Namal Tel Aviv St.
Tel Aviv 6350671
Israël
Le site de l'hébergeur est accessible depuis le site officiel de Wix.
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4. Objet du site
Le site Tony Dequatre a pour objectif de présenter :
- l'activité d'auteur de Tony Dequatre ;
- l'activité de ghostwriting exercée sous le nom SCRIVANE ;
- les services d'écriture et d'accompagnement proposés ;
- les projets littéraires personnels ;
- les projets artistiques et audiovisuels ;
- et, progressivement, l'activité d'acteur de Tony Dequatre.
Le site permet également aux visiteurs de prendre contact avec Tony Dequatre afin de présenter un projet ou d'obtenir des informations concernant les prestations proposées.
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5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, photographies, images, logos, éléments graphiques, vidéos, illustrations et créations originales, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf indication contraire, ces contenus appartiennent à Tony Dequatre ou sont utilisés avec les autorisations nécessaires.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site sans autorisation préalable est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.
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6. Marque et identité SCRIVANE
SCRIVANE est le nom commercial utilisé par Tony Dequatre pour son activité de ghostwriting.
Le nom, le logo et les éléments graphiques associés ne peuvent être reproduits ou utilisés sans autorisation préalable lorsqu'ils sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.
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7. Photographies et contenus audiovisuels
Les photographies, vidéos et autres contenus audiovisuels présents sur le site sont utilisés avec les droits ou autorisations nécessaires.
Toute reproduction ou réutilisation non autorisée de ces contenus est interdite.
Lorsque des contenus appartenant à des tiers sont utilisés, leurs conditions d'utilisation et leurs éventuels crédits sont respectés.
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8. Responsabilité
Tony Dequatre s'efforce de fournir sur ce site des informations exactes et régulièrement mises à jour.
Toutefois, aucune garantie ne peut être donnée concernant l'exhaustivité ou l'actualité permanente de l'ensemble des informations présentées.
L'utilisateur utilise le site sous sa propre responsabilité.
Tony Dequatre ne saurait être tenu responsable des dommages pouvant résulter notamment d'une interruption temporaire du site, d'une impossibilité d'accès ou de l'utilisation des informations disponibles sur celui-ci.
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9. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites ou services externes.
Ces liens sont proposés à titre informatif.
Tony Dequatre ne contrôle pas nécessairement les contenus, la disponibilité ou les politiques de confidentialité des sites tiers et ne peut être tenu responsable de leurs contenus ou pratiques.
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10. Données personnelles
Les données personnelles éventuellement collectées par l'intermédiaire du site, notamment via le formulaire de contact, sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.
Les informations relatives à la collecte, à l'utilisation, à la conservation et aux droits des personnes concernées sont détaillées dans la Politique de confidentialité.
[Consulter la Politique de confidentialité]
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11. Cookies
Le site peut utiliser des cookies ou autres traceurs nécessaires à son fonctionnement.
Selon les fonctionnalités activées sur le site, certains cookies peuvent également être utilisés à des fins statistiques, de mesure d'audience ou d'amélioration de l'expérience utilisateur.
Les modalités applicables aux cookies sont précisées dans la politique de confidentialité et dans le dispositif de gestion des préférences proposé sur le site.
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12. Contact
Pour toute question concernant le site, son contenu ou les services proposés, vous pouvez contacter :
Tony Dequatre
173 rue de Courcelles
75017 Paris
France
E-mail :
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13. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français, sous réserve des dispositions impératives éventuellement applicables.
En cas de litige, les règles de compétence juridictionnelle applicables seront celles prévues par la réglementation en vigueur.
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14. Mise à jour
Les présentes mentions légales peuvent être modifiées afin de tenir compte de l'évolution du site, de l'activité ou de la réglementation applicable.
La version publiée sur le site est la version en vigueur à la date de consultation.
Dernière mise à jour : 18 septembre 2026
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Tony Dequatre
Auteur · Ghostwriter · Acteur
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